Xavier Gautier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Xavier Gautier
adjoint à la cheffe du bureau, inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
13 Décembre 202413/12/2024
De: Xavier GAUTIER
inspecteur principal des douanes, son adjoint
Objet:
fonctionnaires de catégorie A ci-après désignés, à l'effet de prononcer, au nom du directeur général des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects et de signer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux agents de constatation des douanes et aux contrôleurs des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
01 Décembre 202401/12/2024
De: Xavier Gautier
adjoints à la cheffe du bureau, inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
08 Octobre 202408/10/2024
De: Xavier GAUTIER
inspecteurs principaux des douanes, ses adjoints
Objet:
fonctionnaires de catégorie A ci-après désignés, à l'effet de prononcer, au nom du directeur général des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects et de signer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux agents de constatation des douanes et aux contrôleurs des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
18 Septembre 202418/09/2024
De: Xavier GAUTIER
inspecteurs principaux des douanes, ses adjoints
Objet:
fonctionnaires de catégorie A ci-après désignés, à l'effet de prononcer, au nom du directeur général des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects et de signer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux agents de constatation des douanes et aux contrôleurs des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
30 Juillet 202430/07/2024
De: Xavier GAUTIER
inspecteurs principaux des douanes, ses adjoints
Objet:
fonctionnaires de catégorie A ci-après désignés, à l'effet de prononcer, au nom du directeur général des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects et de signer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux agents de constatation des douanes et aux contrôleurs des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
14 Juillet 202414/07/2024
De: Xavier Gautier
adjoints à la cheffe du bureau, inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
09 Juin 202409/06/2024
De: Xavier Gautier
adjoint à la cheffe de la mission, inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
12 Avril 202412/04/2024
De: Xavier Gautier
adjoint à la cheffe de la mission, inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
05 Mars 202405/03/2024
De: Xavier Gautier
adjoint à la cheffe de la mission, inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
24 Février 202424/02/2024
De: Xavier Gautier
adjoint à la cheffe de la mission, inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
30 Décembre 202330/12/2023
De: Xavier Gautier
adjoint à la cheffe du bureau, inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
19 Octobre 202319/10/2023
De: Xavier Gautier
adjoint à la cheffe du bureau, inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
30 Juin 202330/06/2023
De: Xavier Gautier
adjoint à la cheffe du bureau, inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
15 Février 202315/02/2023
De: Xavier Gautier
adjoint à la cheffe du bureau, inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
06 Novembre 202206/11/2022
De: Xavier Gautier
adjoint à la cheffe du bureau, inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
06 Juillet 202206/07/2022
De: Xavier Gautier
adjoint à la cheffe du bureau, inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
18 Février 202218/02/2022
De: Xavier Gautier
adjoint à la cheffe de bureau, inspecteur principal, des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
01 Décembre 202101/12/2021
De: Xavier Gautier
adjoint au chef de bureau, inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
16 Juillet 202116/07/2021
De: Xavier Gautier
adjoint au chef de bureau, inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
02 Avril 202102/04/2021
De: Xavier Gautier
adjoint au chef de bureau, inspecteur principal des douanes ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
17 Novembre 202017/11/2020
De: GAUTIER (Xavier, Louis)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Trégastel (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
07 Novembre 202007/11/2020
De: GAUTIER (Xavier, Louis)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Trégastel (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
03 Septembre 202003/09/2020
De: Xavier Gautier
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
31 Juillet 202031/07/2020
De: Xavier Gautier
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 25 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
28 Mars 202028/03/2020
De: Gautier (Xavier, Mathieu, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Gautier (Xavier, Mathieu, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Gautier (Xavier, Mathieu, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Octobre 200805/10/2008
De: Gautier (Xavier, Marie, Hervé, Jean-François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
(Concours 2000)
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
05 Mai 200005/05/2000
De: Gautier (Xavier, Marie, Hervé, Jean-François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Gautier (Xavier, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/02 B
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
nomination
26 Mars 199526/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.